Mentions légales

Dernière mise à jour : 25 octobre 2026.

Éditeur du site

Le site documents-formation.fr est édité par ScalAI, entreprise individuelle. SIREN 108 333 329. SIRET du siège 108 333 329 00028. Siège à Villeurbanne (69). Code APE 62.02A, conseil en systèmes et logiciels informatiques.

Responsable de la publication : Lucien, fondateur de ScalAI. Contact : contact@documents-formation.fr.

Hébergeur

Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Site : cloudflare.com.

Contenus et marques

Les textes, gabarits et générateurs du site appartiennent à l’éditeur. Les documents que vous produisez avec les générateurs vous appartiennent. Le logo Qualiopi et le bloc « République Française » sont des marques déposées de l’État. Les données de certification proviennent de la liste publique des organismes de formation, sous Licence Ouverte.

Données personnelles

Les générateurs fonctionnent dans votre navigateur. Vos saisies ne quittent pas votre machine. Le site ne dépose aucun cookie et ne demande aucun compte. La mesure d’audience et son refus sont décrits sur la page Méthodologie et sources.

Pour exercer vos droits d’accès, de rectification ou d’effacement, écrivez àcontact@documents-formation.fr. Vous pouvez aussi saisir la CNIL.

Responsabilité

Les gabarits suivent les textes cités sur chaque page. Ils ne remplacent pas un conseil juridique sur un cas particulier. Une erreur signalée est corrigée à la mise à jour suivante du site.