Documents Formation

Tutoriels pour organismes de formation

Des marches à suivre complètes, du premier geste au classement de la preuve, pour les situations qui reviennent dans la vie d’un organisme de formation.

Pendant la formation

Faire signer un émargement à distance conforme4 minSignature électronique, valeur juridique, preuves de connexion et archivage : la marche à suivre pour un émargement à distance accepté.Construire un programme de formation auditable4 minObjectifs opérationnels, prérequis, déroulé, moyens et modalités d'évaluation : construire un programme qui tient devant un auditeur.Recueillir la satisfaction à chaud et à froid4 minQuestionnaires à chaud et à froid, relances, taux de réponse, traitement des réclamations et plan d'amélioration exploitable en audit.

Face à l'auditeur

Constituer son dossier de preuves Qualiopi4 minRepérer les indicateurs applicables, choisir ses actions témoins, classer les preuves et faire une revue à blanc avant l'audit.Répondre à un écart relevé en audit Qualiopi4 minNon-conformité majeure ou mineure, analyse de cause, preuve de correction, délais de réponse : la marche à suivre après un audit.

Administratif et financement

Facturer un OPCO sans se faire rejeter la facture4 minAccord de prise en charge, subrogation, mentions de la facture, pièces à joindre et traitement des rejets : le circuit complet.Remplir son BPF étape par étape sur MAF4 minAccès à Mon Activité Formation, contenu des cadres, contrôles de cohérence et erreurs classiques du bilan pédagogique et financier.Obtenir son numéro de déclaration d'activité4 minDe la première convention au récépissé, puis au premier bilan pédagogique et financier : le parcours complet d'un nouvel organisme.

Autres tutoriels

Facturer sans subrogation OPCO au 1er octobre 20263 minLa subrogation OPCO disparaît le 1er octobre 2026 pour la plupart des dispositifs. Qui facturer, quelles exceptions, comment tenir la trésorerie.Vérifier le NPEC d’un contrat d’apprentissage avant dépôt6 minTrouver la valeur applicable à une certification, contrôler la date de conclusion du contrat et sécuriser le dépôt auprès de l’OPCO.Passer un contrôle de la DREETS sans perdre son financement6 minPérimètre du contrôle, pièces à présenter, délai de trente jours pour vos observations et conséquences financières : la marche à suivre.

À quoi servent ces tutoriels

Les guides expliquent ce que la réglementation impose pour chaque document. Les tutoriels prennent le relais au moment de l’exécution : ouvrir un formulaire, envoyer une pièce à un financeur, répondre à un auditeur, déposer une déclaration. Chaque page suit le même déroulé, une étape après l’autre, avec l’erreur qui coûte le plus cher à cet endroit précis.

Les affirmations réglementaires sont vérifiées avant publication sur les sources primaires : Légifrance, les services du ministère du Travail, les DREETS, les opérateurs de compétences. Quand une pratique relève d’un usage plutôt que d’un texte, la page le dit. Quand une exigence change d’un financeur à l’autre, elle donne la question à poser.

Les documents qui vont avec

Chaque tutoriel renvoie vers le générateur correspondant. La feuille d’émargement, la convention de formation, le certificat de réalisation, l’attestation de fin de formation, la facture et lebloc logo Qualiopi se composent directement dans le navigateur. Pour le cadre réglementaire de chaque pièce, voir les guides, et pour les volumes par territoire, lebaromètre Qualiopi.